Coup de tonnerre à l’Assemblée : les députés ont adopté, jeudi 30 octobre, par 185 voix contre 184, une proposition de résolution du Rassemblement national visant à « dénoncer » l’accord franco-algérien de 1968, avec l’appui des groupes LR et Horizons.
Coup d’Etat du RN à l’Assemblée ! Au prix de mille renoncements de la droite classique, il vient d’assouvir la soif de vengeance des nostalgiques de « l’Algérie française ».
« C’est une journée que l’on peut qualifier d’historique pour le RN », s’est aussitôt félicitée la cheffe des députés d’extrême droite Marine Le Pen, soulignant qu’il s’agissait du premier texte de son parti approuvé par l’Assemblée, en dépit des oppositions de la gauche, des macronistes et du gouvernement.
Pourtant, certains évoquent le retour de l’OAS à l’Assemblée. Cette organisation terroriste qui a assassiné des milliers d’Algériens, de pieds noirs et tenté de tuer Charles de Gaulle.
Si la résolution n’a pas de valeur législative, Marine Le Pen a demandé au gouvernement de tenir « compte » du vote du Parlement sur son texte, qui appelle à dénoncer l’accord qui offre aux Algériens des clauses spécifiques en matière d’immigration et de séjour en France. « Nous considérons qu’il n’y a plus rien qui justifie le maintien de cette convention », a-t-elle insisté.
« Honte au RN » qui « continue sans fin les guerres du passé », a grondé en retour le leader Insoumis Jean-Luc Mélenchon, sur X. Le texte a été soutenu par l’alliance RN-UDR, la moitié du groupe les Républicains et la moitié du groupe Horizons, parti d’Edouard Philippe.
Le patron du PS Olivier Faure a lui fustigé le groupe macroniste. « Ils étaient où les macronistes ? Gabriel Attal absent », a-t-il écrit sur X, à propos de l’ancien Premier ministre, à la fois patron du parti macroniste et du groupe à l’Assemblée. « Il nous a manqué une voix. Cette voix qui nous a manqué pour faire face au RN, c’est celle de Gabriel Attal », a abondé devant les journalistes Cyrielle Chatelain, présidente du groupe écologiste.
Des voix manquantes dans tous les groupes
Gabriel Attal a toutefois lui-même appelé à dénoncer l’accord de 1968, en janvier, pour « poser les limites et assumer le rapport de force avec l’Algérie », notamment à l’aune de l’arrestation de l’écrivain franco-algérien Boualem Sansal. Mais son groupe était contre le texte du RN.
Le macroniste Charles Rodwell, auteur d’un récent rapport accablant contre ce même accord de 1968, avait justifié par avance un refus, au prétexte d’un supposé vide juridique qui risquerait de « provoquer un déferlement migratoire » dans l’Hexagone, analyse dénoncée par le RN. Toutefois, seuls 30 députés du groupe macroniste sur 92 étaient présents pour voter contre et trois se sont abstenus. Gabriel Attal était présent jeudi matin à un forum sur la transformation durable du tourisme.
Il a cependant manqué des voix dans tous les groupes, y compris à gauche (52 députés LFI sur 72 ont participé au vote, 53 socialistes sur 69, 32 écologistes sur 38, six députés du groupe communiste et ultramarin sur 17). Douze députés MoDem ont pris part au scrutin (10 contre, deux abstentions) et trois députés Liot sur 22 (deux pour, un contre).
L’accord-cadre franco-algérien de 1968 et ses avenants
Les relations entre la France et l’Algérie sont dans un moment de fort tension au point que le dossier migratoire, pourtant en veilleuse, est revenu sur le tapis ces derniers mois. Il a été remis sous le feu des projecteurs en 2023 à la faveur d’un rapport à charge pour l’Algérie de l’ancien ambassadeur et âme damnée de l’extrême droite française, Xavier Driencourt. Un rapport destiné au centre de réflexions Fondapol, très marqué à droite, et publié peu après la sortie en librairie de ses mémoires algériennes (L’Énigme algérienne. Chroniques d’une ambassade à Alger, aux Éditions de l’Observatoire, 2022) qu’il conclut en ces termes : « Nous avons trop souvent tendu l’autre joue après avoir reçu une gifle. » Un rapport venu nourrir la volonté exprimée depuis plusieurs mois par des responsables politiques de droite (l’ex-ministre de l’Intérieur Bruno Retailleau mais aussi les ex-Premiers ministres Edouard Philippe et Gabriel Attal, ou encore Marine Le Pen) de dénoncer l’accord-cadre de 1968.
L’accord-cadre de décembre 1968
Signé par Jean Basdevant, haut représentant envoyé par de Gaulle en Algérie, et Abdelaziz Bouteflika, alors ministre des Affaires étrangères, cet accord à la négociation duquel a activement participé le diplomate et ancien résistant Stéphane Hessel, alors ministre-conseiller à Alger, restreint les dispositions des accords d’Évian de 1962 qui prévoyaient la libre circulation et installation des personnes d’Algérie vers la France, Algériens comme Français. La libre circulation entre les deux pays avait déjà été freinée avant cette date en raison de l’entrée importante d’Algériens sur le sol français en 1962 : la clause de libre circulation des Accords d’Évian est suspendue en 1964 (accords Nekkache-Grandval). Et dans l’accord-cadre de 1968 un certificat de résidence est imposé aux Algériens. Ce certificat est l’équivalent des cartes de séjour destinées aux étrangers du régime général. Ils peuvent l’obtenir après trois ans de résidence (et non cinq pour les autres ressortissants hors UE) et il est valable dix ans. En cas de regroupement familial, les membres de la famille reçoivent une carte de résident de la même durée que le titre de la personne qu’ils rejoignent. En outre, les Algériens peuvent s’installer à leur compte dans une activité libérale sans autre formalité.
Mais les Algériens subissent des contraintes spécifiques. Ainsi, les étudiants peuvent moins travailler (à mi-temps, au lieu de 60 % du temps de travail pour les autres nationalités) et doivent obtenir une autorisation de travail.
► Plusieurs avenants
Au cours des années suivantes, cet accord-cadre de 1968 a été amendé à trois reprises : en 1985, 1994 et 2001. Ces trois modifications ont rapproché la situation des ressortissants algériens des dispositions de droit commun. Après l’amendement de 1985, les Algériens sont soumis à l’obtention d’un visa pour entrer sur le territoire français. Après celui de 1994, le certificat de résidence d’un ressortissant algérien périme si ce dernier passe plus de trois ans consécutifs hors du territoire français, disposition qui s’applique aussi dans le droit commun. Enfin, en 2001, un dernier accord instaure des passe-droits — en particulier hospitaliers – destinés à l’élite algérienne.
En 2007, un aménagement (de niche) signé par Bernard Kouchner, ministre des Affaires étrangères de Nicolas Sarkozy, et par Mourad Medelci, son homologue algérien, et destiné à faciliter la circulation de détenteurs de passeports diplomatiques en les exemptant de visa, a été « suspendu » par le ministre de l’Intérieur le 17 mars dans le cadre de la « réponse graduée » aux autorités algériennes, répliquant à leur refus d’accueillir leurs ressortissants expulsés du sol français.
Par ailleurs, comme l’accord-cadre de 1968 relève du droit international qui prime sur le droit français, les Algériens vivant en France ne sont pas soumis aux dernières lois (qu’elles soient favorables ou défavorables pour les migrants) votées sur l’immigration depuis 2001. Ils sont ainsi exclus de dispositifs tels que le « passeport talents », qui répond au concept vanté par Nicolas Sarkozy d’une « immigration choisie », ou encore à la régularisation par le travail qui doit passer par le seul exercice d’un métier dit « en tension » ou pour raison humanitaire. « Quand vous mettez tout dans la balance, les ressortissants algériens perdent plus qu’ils ne gagnent et ils auraient intérêt à renégocier ce traité », juge le professeur de droit public Serge Slama.
Que se passerait-il en cas de dénonciation de l’accord-cadre ?
En droit international, seul le président peut dénoncer ou ratifier des traités. « Quand on dénonce un accord international, on n’est pas tout seul à interpréter ses conséquences, explique le politologue Patrick Weil, pour qui une dénonciation serait une erreur. En France, le sénat affirme que les Algériens seraient soumis au droit commun, mais les Algériens, eux, estiment que l’on reviendrait aux accords d’Évian. Dans une situation de tension et de crise, l’Algérie pourrait décider de se replacer immédiatement dans l’esprit des accords d’Évian, et inciter ses ressortissants à se rendre massivement en France. Que ferait la France ? Elle n’a pas intérêt à se placer dans une situation d’incertitude dont la sortie dépendra moins d’elle encore qu’aujourd’hui. »
Avec Rfi/AFP
Je répondrais à P. Weil que les algériens viennent déjà en masse par tous les moyens !
Il serait bon que cessent « ces relations quasi incestueuses « et que les 2 pays aient des relations comme avec les autres pays.
Comme on peut le voir dans la répartition des votes de tous les partis, d’autres que G. Attal étaient abscents car ils ont bien compris que la majorité de la population française ( y compris ceux d’origine algérienne ou étrangère tout court ) est pour cette résolution.
Votre Président et ses gouvernements successifs sont en grande partie responsables de cette situation aiguë.
Tout cela est vraiment désolant !
On ne peut pas passer son temps à insulter la France et les Francais et s’attendre qu’il n’y ait pas de réactions de leur part ,à force de tirer sur la corde elle a fini par casser , tous les Algériens même ceux qui vivait sans poser de problèmes vont en payer les pots cassés et ce n’est qu’un début
La crainte que tu exprime dit plus sur cette fransa que 1000 volumes, et surtout que leur attitude n’a rien a voir avec ce que font ou pas les Algeriens. L’essentiel est que MBS va bientot surplomber l’arc du triumph-Americain d’un minaret « Allllaahhhh AKbar ! » Voici ce qu’en pensent les Americains: Frenchies are full of themselves ! – sont plein d’eux-meme… En Algerien ca veut dire c’est de prettentieux khortis.
L’Algérie est un pays indépendant de la France, depuis 1962.
Il est temps que ce pays se comporte en adulte et arrête de se poser toujours en victime.
Après tout, en France, un Algérien est un étranger, non? Pourquoi aurait-il plus de droits que tous les autres étrangers ?
Oui, je sais, vous me répondrez que ce n’est pas pareil : l’Algérie était un département français, etc, etc.
Mais, que faire alors des postures de NIF, d’honneur mal placé, d’affirmationd e souveraineté à toutes les sauces , … des dictateurs qui nous tiennent en laisse ?
Un peu de courage et pour une fois que l’Etat algérien saisisse cette occasion pour dénoncer lui-même ces fumeux accords de 1968 et affimer par là son indépendance, enfin, totale !
AMEN.
La fascisation a trouvé porte ouverte à gauche. Comme au Vel d’hIv plusieurs bien pensant feignaient de ragarder ailleurs quand on embarquaient des Juifs. Aujourd’hui les fascistes se revendiquent meme du sionisme, parce que les rapports de forces ont bien changé depuis, donc comme de tradition, le facho sait flairer le sous. Bien au contraire cet acte est contre les entreprises francaises lesquelles vont subir les effets boomerang. Bien entendu le parlement francais a le droit de dénoncer cet accords, de meme les algériens dans le choix de partenaires.
On est passé des salamalecs aux ruptures définitives des relations.
La fascisation a trouvé porte ouverte à gauche. Comme au Vel d’hIv plusieurs bien pensant feignaient de ragarder ailleurs quand on embarquaient des Juifs. Aujourd’hui les fascistes se revendiquent meme du sionisme, parce que les rapports de forces ont bien changé depuis, donc comme de tradition, le facho sait flairer le sous. Bien au contraire cet acte est contre les entreprises francaises lesquelles vont subir les effets boomerang. Bien entendu le parlement francais a le droit de dénoncer cet accords, de meme les algériens dans le choix de partenaires.
La France n’est pas fasciste, ce n’est pas une dictature honteuse comme en Algérie où vous risquez d’un côté de devenir apatride pour un oui ou un non, où éventuellement vous n’avez pas le droit d’y sortir ou d’y rentrer.
Mais pourquoi tenez-vous tant à ces accords de 1968 alors qu’il est dit qu’ils ont été vidés de leur substance ?
Dans 100, 200 ans … , vous en serez toujours au même point ! Votre pays est plus riche que nous en matières premières, vous avez une jeunesse dynamique qui se cherche un avenir plus radieux que leurs parents et la seule solution que vos gouvernements successifs leur offrent, c’est l’exil quitte à y trouver la mort !
Mais vous parents et grands-parents qu’avez-vous fait pour offrir un possible à cette jeunesse désespérée ?
Entre le message que vous leur serinez depuis leur enfance comme un mantra que c’est encore et toujours la France qui est responsable de leur situation, mais dont ils rêvent pourtant !
Je vous rappelle aussi que si la France a continué ses essais nucléaires dans Sahara, c’est avec l’accord assumé de votre président Boumediene
Quand on s^en prend aux migrants algériens réguliers ou pas, cela est la fascisation, quand on crée un climat de tension au tour des algériens en tant que nationalité, cela est du racisme, dès que cette politique est institutionnalisée, le gouvernement français en a expulsé des algériens résidents depuis 40 ans, cela est du racisme institutionnalisé . L’Europe devrait intervenir et sanctionner la fascisation étatique.
Quant à boumediene, c’est l’inverse, vous voulez renverser les responsabilités. C’est De Gaulle qui avait imposé boumediene, dans ce sens, c’est la preuve que la France est raciste dans toute sa visière avec l’Algérie, non seulement elle impose une dictature féroce, mais aussi entretiendra la même caste en halalisant ses trucages des urnes. Là, vous êtes en train de tenter de laver le régime franco-Pétainiste élargit cette farce de « libéraux ». Je n’ai donc rien contre la vraie France et les nobles valeurs, malheureusement, cette France actuelle devrait être simplement balayée.
L’Algérie devrait prendre acte et clore définitivement le dossier. Par contre, elle doit se pencher sérieusement sur les fractures internes, celle de l’identité confectionnée par la France qui voudrait que ce pays soit arabe. Une fois l’adhésion politique à un texte constitutionnel basé sur du concret reflétant les valeurs ancestrales de la responsabilité individuelle et de la solidarité collective, comme ce fédéralisme harmonieux qui caractérise la Kabylie, là le pays saura de lui-même défier le désert produire assez et rendre la joie de vivre chez soi.
La première chose est d’appeler à une conférence nationale souveraine qui parte de la périphérie ; le mouvement citoyen en Kabylie avait fait discuter la charte en 2001 dans tous les villages et synthétisés en textes un corpus juridique solide et agrégeant.
Un gouvernement d’union nationale qui devra se concevoir comme fonctionnaire du citoyen digne de respect, où les régions comptent plus que le pouvoir central, non pas dans le rapport de force, mais par la naturelle harmonie entre centre et périphérie. C’est une nouvelle culture qui fera que du bien au citoyen et consolidera la solidarité entre les régions qui auront redécouvert leurs âmes Amazigh, sans arabisation ni islamisme à la con. Parce que c’est la petitesse de notre vision qui a déterminé cette exposition au premier venu.
Degla3naya n vavak d jeddik, anef i Tmurt Taqvaylit d i3erciwen iQvatliyen nnig n utcetcu n idavuyen n Zdayer d win n Fransa. Yak aqlagh nettaghitent war ma ntekka deg tlufa nsen. Acimi ar ad nernu sghur i tmes igh-itcan ?
De grâce, laissez la Kabylie et le mouvement des 3arc en dehors des problèmes entre l’Algérie et la France. Nous subissons déjà tout ça sans y être pour quoi que ce soit. Alors on rajouter nous même aux feu qui nous dévore …
Les Kabyles qui croient en bénéficier du conflit Algéro-Français se leurrent. D’abord, ce sont des milliers de Kabyles réguliers ou clandestins qui souffriront de cette tournure. Plus. Les tensions avec le Maroc rendront les potentielles réformes moins urgentes, vu le risque de guerre avec le Maroc, ce qui était lointain hier se rapproche vite avec les relations avec entre l’Algérie et Israël, qui sera aux frontières algériennes. Qu’importent les penchants idéologiques, feindre de ne pas subir les choix des uns et des autres, relève de la cécité politique.
Le fln poste 1962 n’a jamais reconnu les accords d’Évian , la preuve ces accords ont été complètement truqué pour devenir l’accord de mai 1968 et le gouvernement français de l’époque a été d’accord avec ce trucage pour appuyer cette dictature naissante incarné par les arabio islamo baathist du fln, et le jour d’aujourd’hui face à l’échec de ces dictatures, c’est devenu un enjeu migratoire qui submerge pas uniquement la France mais a l’échelle du continent notamment avec. la libéralisation de libre circulation entre état mbr.
il fallait s’y attendre depuis le temps que les algériens crachent sur la France. Attendons 2027.
@ la rédaction de ce site,
Vous avez radié mon commentaire, qui était pesé, qui posait des questions aux lecteurs de ce site de manière saine et où je faisais appel à mon esprits criques’ et aux leurs sans relations partisane, c’est la 2 éme fois !
En fait, vous n’êtes qu’un média pseudo libre, décidément : il y a quelque chose de pourrie dans votre pays!
Ne vous inquiétez pas, je ne ferais plus jamais un commentaire sur ce site et puis svp, vous les algériens, la France n’est pas votre pays, alors restez chez vous ou bien fuyez ailleurs.
À la place des divers commentateurs, je me méfierais de vous car je subodore que votre site n’est qu’un piège pour traquer les opposants ou les insatisfaits de ce régime de vieillards prédateurs.
Bonne continuation !
Je trouve que la suppression de ces accords, qui datent d’une autre époque, permettent de prendre de la distance avec le passé douloureux qui est instrumentalisé des 2 côtés de la Méditerranée !
Je trouve que ce texte dérogatoire est injuste car il encadre seulement l’immigration algérienne en France. Les Français qui veulent s’établir en Algérie sont considérés comme des étrangers lambdas en Algérien !
En conséquence, tous les propos sur le racisme et l’OAS me semble totalement disproportionné et démontre, encore une fois, l’instrumentalisation de la guerre d’Algérie à des fins politiciennes !
Parce que l’immigré algérien sera considéré comme le migrant marocain, sénégalais,…. qui ont été aussi colonisés par la France !
SI les francais ne vont pas travailler labas, c’est a cause de la monnaie de singe. Le Dollar c’est pour les Chwakars Marican, les CHintocs et les Camrades et biensur tous les amants de teboune et chengriha… c.a.d. les khawteks d’orient.
Penser que la France laisserait entrer tous les Algériens sur son territoire qui invoqueraient les accords d’Evian ,c’est se moquer du monde , ils seraient traités comme tous les autres ressortissants des pays qui n’ont pas d’accord avec la France
info de dernière minute : le hamas va construire un tunnel sous méditerranée reliant Alger à Marseille financé par Moscou. Yalla !