Une extraordinaire histoire de gallinacé, à la Clochemerle, vient de trouver son épilogue dans un endroit inattendu, un tribunal. Devant un public international qui s’est passionné pour l’animal à la crête rouge, icône la plus connue de la France dans le monde, avec la baguette de pain et le béret basque. 

C’est une affaire qui prête à sourire mais qui est très sérieuse en droit car, contrairement à ce que pensent la majorité des non initiés, les conflits de droit civil sont très souvent des affaires de voisinage incrustées dans le quotidien le plus banal, parfois dans celui du burlesque.

L’affaire débute lorsqu’un couple de retraités se plaint du vacarme du coq de la voisine, le désormais célèbre Maurice, lorsqu’il hurle son célèbre chant du matin, aux aurores.

Ce n’est pas nouveau que ces plaintes, désormais nombreuses, de néo-citadins qui ne peuvent plus supporter les bruits et sons d’une nature qui n’a jamais été silencieuse, contrairement à cette légende du silence absolu qu’ils viennent rechercher en quête de repos. 

L’affaire serait sans aucun doute assez banale si les réseaux sociaux ne s’étaient pas enflammés pour ce pauvre gallinacé qui ne faisait qu’exprimer sa nature, à un moment où elle le lui exige et dans un endroit des plus naturels pour qu’elle fusse entendue par les autres animaux.    

Animaux de la basse cour sur lesquels le fier mâle possède un ascendant qui est souvent repris dans les images concernant les hommes dominants, machistes, et qui veulent montrer leur grande beauté autant que leur force.

Oui mais le couple de retraités, pourtant anciens agriculteurs, a considéré que leur choix de l’île d’Oléron pour vivre paisiblement leur retraite était incompatible avec la nuisance sonore qu’ils subissaient. Le coq n’est en fait que l’aspect le plus connu car les nuisances étaient également le fait des autres animaux comme les canards, assez bruyants lorsqu’ils s’y mettent en groupe.

En fait il faut connaître la base du droit civil lorsqu’il s’agit d’animaux. Les plaignants ne se sont pas basés sur la nouvelle loi du 16 février 2015 qui déclare qu’un animal est « doué d’une sensibilité » n’en faisant plus un bien meuble. Ils n’ont pas jugé nécessaire de poursuivre sur ce point qui, après tout, aurait pu servir pour défendre la nature de l’animal comme il en serait pour les être humains. On ne conçoit pas que ces derniers puissent être interdits de parler, de chanter et de se mouvoir.

Et c’est justement un autre plan sur lequel il faut argumenter en droit, celui de la responsabilité, ici entraînant une nuisance sonore donc un préjudice. La liberté de parole, de chanter et de se mouvoir a des limites, celles de ne pas contrevenir aux droits des autres personnes.

Le code civil est clair sur ce point puisque la responsabilité est constatée du « fait de celui qui commet la faute » mais aussi « du fait de ce dont la personne a la garde », c’est à dire des choses, des enfants, des animaux.

Une jurisprudence constante a imposé une stricte condition, l’existence de la faute et le lien de causalité direct entre l’action incriminée et le préjudice.

Et c’est justement cette dernière condition qui a été relevée comme inexistante par le tribunal correctionnel de Rochefort (Charente Maritime). Celui-ci a considéré, dans ses attendus, que le droit français exige de faire la preuve d’une nuisance et que celle-ci n’a pas été faite pour incriminer le brave coq.

La coq Maurice, comme tous les autres de son espèce, pourra donc librement continuer ses concerts matinaux sans être inquiété. Ses propriétaires recevront des dommages et intérêts de 1000 euros en sus du remboursement des frais de justice.

 La nature reprend ainsi ses droits et elle pourra continuer de faire entendre ce qui est sa marque habituelle depuis toujours, le bruit des grelots, les cris des bêtes, le fracas du torrent et celui du vent.

Dans cette inattendue et sympathique affaire du coq Maurice, on a entendu les ruraux s’exprimant le plus souvent avec cette argumentation « Est-ce que nous nous plaignons du bruit du métro, des voitures et de la foule lorsque nous allons en ville et est-ce qu’on demande leur suspension par une plainte auprès des tribunaux ? ».

Qui a dit que le droit, que j’enseigne, était rébarbatif, froid et sans âme ?

S. L. B. 

1) Clochemerle est le titre d’un célèbre roman satyrique de Gabriel Chevallier publié en 1934. L’expression est restée pour toute évocation d’une relation humaine dans un endroit clos comme l’est une petite commune où la population est entraînée dans des conflits internes dans lesquels tout le monde se surveille et passe son temps aux disputes les plus explosives jusqu’au plus risibles.