4.9 C
Alger
Accueil360°La composante de la Cour constitutionnelle

La composante de la Cour constitutionnelle

Date :

Dans la même catégorie

Marseille marche pour Mehdi Kessaci : mémoire, colère et espoir

Samedi 22 novembre, Marseille a marché pour Mehdi Kessaci....

Assassinat de Mehdi Kessaci : la DZ Mafia frappe depuis la prison

Une rue du 4ᵉ arrondissement est le théâtre d’un...

Tebboune à Constantine : entre b’khour, zorna et figure du “petit père du peuple”

La visite d’Abdelmadjid Tebboune à Constantine, ce jeudi 20...

Monia Ben Jemia alerte sur l’étau autoritaire en Tunisie

Monia Ben Jemia, figure emblématique de la scène militante...

Tunisie : «Excédés », les jeunes médecins descendent dans la rue

Le mercredi 19 novembre 2025, les jeunes médecins tunisiens...
spot_imgspot_img
- Advertisement -
EXPRESS

La composante de la Cour constitutionnelle

Abdelmadjid Tebboune a signé des décrets présidentiels portant composante de la Cour constitutionnelle, a indiqué mercredi un communiqué de la Présidence de la République.

« En application des articles 91 alinéa 7, 186 et 188 de la Constitution, le président de la République, chef suprême des Forces armées, ministre de la Défense nationale, M. Abdelmadjid Tebboune a signé des décrets présidentiels portant composante de la Cour constitutionnelle:

1-Les nommés par Abdelmadjid Tebboune

– Omar Belhadj, président

– Leïla Aslaoui, membre

– Bahri Saadallah, membre

– Mesbah Menas, membre

2- Les élus:

a- De la Cour suprême: Djilali Miloudi, membre

b- Du Conseil d’Etat: Amal Eddine Boulenouar, membre

c- Des professeurs de Droit constitutionnel au niveau national:

– Fatiha Benabbou, membre

– Abdelouaheb Khrif, membre

– Abbas Ammar, membre

– Abdelhafidh Oussoukine, membre

– Omar Boudiaf, membre

– Mohamed Boufertas, membre », lit-on dans le communiqué. 

Auteur
Avec APS

 




Dans la même catégorie

Marseille marche pour Mehdi Kessaci : mémoire, colère et espoir

Samedi 22 novembre, Marseille a marché pour Mehdi Kessaci....

Assassinat de Mehdi Kessaci : la DZ Mafia frappe depuis la prison

Une rue du 4ᵉ arrondissement est le théâtre d’un...

Tebboune à Constantine : entre b’khour, zorna et figure du “petit père du peuple”

La visite d’Abdelmadjid Tebboune à Constantine, ce jeudi 20...

Monia Ben Jemia alerte sur l’étau autoritaire en Tunisie

Monia Ben Jemia, figure emblématique de la scène militante...

Tunisie : «Excédés », les jeunes médecins descendent dans la rue

Le mercredi 19 novembre 2025, les jeunes médecins tunisiens...

Dernières actualités

spot_img

LAISSEZ UN COMMENTAIRE

S'il vous plaît entrez votre commentaire!
S'il vous plaît entrez votre nom ici