1 février 2023
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Les Anglais ont bel et bien une constitution

TRIBUNE

Les Anglais ont bel et bien une constitution

Pour être honnête, je suis trop essoufflé pour esquisser un énième papier traitant de  politique, je manque d’air, le vent « allergène » de l’inspiration me manque cruellement  derrière mon masque imposé alors que je ne suis même  pas chirurgien.

 En vérité je perds petit à petit le fil de l’histoire en Algérie, pour ma part, c’était prévisible.

Depuis le vingt-deux février beaucoup d’eau a coulé sous les ponts de la transition, des flots  ou je me sens désormais simplement largué, c’est un comble,  moi qui me croyais marin. 

En définitive, les sujets politiques  s’éloignent de mes champs de compétences et s’évanouissent dans la pénombre de mes désillusions jadis certitudes.

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En plus, je ne suis qu’un scribouillard du dimanche qui s’efforce à consigner des avis qui n’intéressent plus grand monde.

Je m’accommode de ma condition actuelle et je rejoins, bien malgré moi,  le cortège de  la pensée unique : tout va bien, tout va s’arranger en Algérie  au grand bonheur de mes enfants.

 Ils en  profiteront pleinement, ma génération quant à  elle restera dans les mémoires comme celle qui fut sacrifiée sur l’autel des libertés futures.    

Je me résigne, pour le moment, à faire dans la rétrospective Ô tellement bien  plus aisée, moins compliquée et franchement point enquiquinante.

Donc, vous comprendrez que c’est tout naturellement que je me suis dit, en voyant l’intervention du Président Tebboune vendredi sur l’ENTV, que je pouvais au moins parler de constitution sans trop flirter avec l’outrage et finir, tout claustrophobe que je suis, derrière les barreaux, que nenni,  je préfère lénifier mes propos et de ne pas sortir des sentiers battus par le troupeau . 

Bref, comme ce fut le cas du Président algérien  lors de son interview, beaucoup de constitutionnalistes (spécialisés dans le droit constitutionnel) pensent toujours que le Royaume uni n’a pas de constitution au sens juridique du terme.

C’est-à-dire, que ce pays fonctionne sans pour autant avoir un document officiel que l’on pourrait assimiler à une constitution de l’état.

A vrai dire, il est pourtant facile de saisir sur quoi se repose juridiquement le Royaume Uni en tant que nation, pour pousser le bouchon un peu plus loin et fêter précocement mon article , je ne comprends toujours pas pourquoi les constitutionnalistes, en tant qu’experts, continuent de croire que ce pays « roule » sans plan de route, à l’aveugle sans aucun ancrage « officiel », c’est non seulement « impigeable » mais aussi curieusement naïf de leur part .

Toujours est-il, je crois  saisir d’où vient cette incompréhension quasi générale sur le sujet, il suffit de surfer sur le net, si la connexion est au rendez-vous ,  pour trouver une multitudes d’études qui, toutes, affirment qu’effectivement le Royaume Uni n’a pas de constitution, c’est un fait. 

Le Royaume n’a pas de constitution au sens juridique du terme, c’est vrai, en revanche, ils ont mieux fait ces sacrés anglais, ils se sont dotés d’une constitution « politique » et non pas « juridique ».

Il est à noter que c’est  la plus vielle constitution au monde, ce n’est pas rien quand même,  il faut le dire et surtout le comprendre avant d’affirmer le contraire et avancer avec assurance que c’est une constitution basée sur les us et coutumes   .

Je ne vais pas m’étaler sur les origines et les raisons qui ont poussé  les britanniques à opter pour ce genre d’assise fondamentale pour leur pays, non, je vais vous épargner des pages pour conter  les origines de la « Magna carta », de « l’acte du Parlement » ou du « Manuel du Cabinet ».

 Oui je choisis de ne pas le faire car, primo, je ne suis pas un  juriste ni un historien du droit constitutionnel, c’est pourquoi  je me vois mal  empiéter  sur les plates-bandes des autres, deuzio, je juge (sans être juriste encore une fois)  que ce n’est pas intéressant pour ce que j’ai à dire.

Aujourd’hui Je veux parler des raisons premières de cette absence de règles que nous pensons  formelles ou si vous préférez, de « la non codification » d’une constitution juridique au Royaume uni.

Il faut comprendre que la constitution britannique existe, c’est important de le préciser, elle est « bel et bien » consignée depuis, tenez-vous bien, 1689, je ne vous parle pas du siècle dernier c’est certain.

Par contre c’est une constitution «politique » et non pas « juridique » mais aussi, et c’est là où c’est intéressant, elle est la seule constitution dynamique au monde, elle prend sa « quiddité» dans souveraineté parlementaire, qui continue d’être l’essence même  des institutions sur cette île au moment où je parle à travers mon clavier.

Les lois adoptées par le Parlement britannique (du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord) sont la source suprême et ultime du droit constitutionnel  en Angleterre, rien de plus, les textes ne sont pas figés, non, ils muent selon « la donne » politique du moment.

Cette cascade de lois donne, in fine, la constitution telle que nous la comprenons, d’où le dynamisme que j’évoquais plus haut dans le texte. 

Autrement dit, pour simplifier ou démocratiser le sujet, la constitution britannique est une chaîne de lois qui ont vu le jour selon les conjonctures qu’a traversé le pays.

Il n’en est pas moins que le Parlement en Angleterre  peut modifier la constitution politique (ensemble de lois)  en suivant la procédure législative selon le pouvoir en place.

Pour faire court, c’est  le peuple par sa désignation de la majorité au parlement qui « détermine » la constitution, sans passer par un référendum, c’est une logique juridique implacable et, ma foi, originale. 

De plus, plusieurs aspects de la constitution britannique ont été et peuvent être modifiés par voie conventionnelle (accords) entre les partis, d’ailleurs,  les anglais  nomment cela : les conventions constitutionnelles.

Croyez que beaucoup de pays dans le monde  jalousent  la facilité de modifier la Constitution « politique » anglaise, c’est une constitution qui s’adapte, presque automatiquement, aux changements politiques que traverse ce pays.

Cela permet de ne pas perdre de temps dans d’interminables convocations du corps électoral pour voir si une question doit être amendée, ajoutée ou carrément supprimée  ou non de la constitution. 

Les référendums sont utilisés  pour des questions que les anglais considèrent  bien  plus importantes que la gestion du pays qui, a leurs yeux, est basique, ils  ont dépassé ce stade, les fondamentaux du pays sont loin derrière dans les débats.

Le Brexit en est le parfait exemple, après avoir essayé d’être pleinement européens, les Anglais ont préféré, et cela  par référendum, leur singularité.

Une singularité que l’on retrouve dans leur constitution qui est claire comme de l’eau de roche, car, oui, les Anglais ont une constitution « n’en déplaise » à certains qui se limitent, tout comme moi, à trouver la culture sur ….. Wikipédia.

Auteur
 Nazim Maiza 

 




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